Bernard Henry - JORFSearch

Bernard Henry

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Henry (Bernard, Louis, Rémy) soldat de 1re classe, infanterie
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000039304260 (source JORF)

nomination

01 Novembre 2019 01/11/2019

De:

agent contractuel, adjoint à la chef de bureau

Objet:

au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

II. ― Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et des dialogues de gestion

autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"

JORFTEXT000028106637 (source JORF)

délégation de signature

23 Octobre 2013 23/10/2013

De:

agent contractuel, adjoint à la cheffe de bureau

Objet:

au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

II. ― Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"

JORFTEXT000026920099 (source JORF)

délégation de signature

10 Janvier 2013 10/01/2013

De:

agent contractuel, adjoint à la cheffe de bureau

Objet:

au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

II. ― Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"

JORFTEXT000026638320 (source JORF)

délégation de signature

17 Novembre 2012 17/11/2012

De:	Bernard Henry agent contractuel, adjoint au chef de bureau
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets II. ― Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, du ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000025756625 (source JORF)

délégation de signature

28 Avril 2012 28/04/2012

De:	Bernard Henry adjoint chef de bureau. »
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000025350114 (source JORF)

délégation de signature

11 Février 2012 11/02/2012

De:

adjoint au chef de bureau

Objet:

au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

II. ― Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000024881263 (source JORF)

délégation de signature

01 Décembre 2011 01/12/2011

De:

adjoint à la chef de bureau

Objet:

au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

I. ― Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la santé, de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, de la ministre des sports et du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"

JORFTEXT000023161116 (source JORF)

délégation de signature

04 Décembre 2010 04/12/2010

De:	Bernard Henry adjoint à la chef de bureau
Objet:	au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre de la santé et des sports et du haut-commissaire à la jeunesse tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets II. - Bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, du ministre de la santé et des sports et du haut-commissaire à la jeunesse"

JORFTEXT000020764751 (source JORF)

délégation de signature

21 Juin 2009 21/06/2009

De:	Henry (Bernard, Gérard, Marie, Joseph)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Vivonne (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"

JORFTEXT000000265685 (source JORF)

cessation de fonction

27 Octobre 2005 27/10/2005

De:	Henry (Bernard) chef du bureau de la formation des personnels à la délégation à l'emploi et aux formations du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 représentants de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000606405 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2005 07/10/2005

De:	Henry (Bernard, André) trésorier d'une association de services à domicile ; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PERSONNES ÂGÉES Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000445605 (source JORF)

nomination

15 Mai 2005 15/05/2005

De:	Henry (Bernard) chef du bureau de la formation initiale et continue par interim, à la délégation à l'emploi et aux formations du ministère des sports
Objet:	membre suppléant de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:	M. Mansat (Pierre)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000614712 (source JORF)

nomination

14 Février 2004 14/02/2004

De:	Henry (Bernard)
Objet:	professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 31e section : chimie théorique, physique, analytique université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="2003-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

JORFTEXT000000247246 (source JORF)

nomination

23 Novembre 2003 23/11/2003

De:	Henry (Bernard, Ignace, Georges, Loïc)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard Henry et Michel Egal, notaires associés

notaire
notaire_residence="Saint-André-de-Cubzac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

JORFTEXT000000231790 (source JORF)

cessation de fonction

10 Juillet 2002 10/07/2002

De:	Henry (Bernard)
Objet:	au grade de commandant de police établi au titre de l'année 2001 les capitaines de police
Groupe:	Police établi

JORFTEXT000000582745 (source JORF)

promotion

04 Janvier 2002 04/01/2002

De:	Henry (Bernard, Marie, Joseph) lieutenant-colonel, troupes de marine ; 23 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000760193 (source JORF)

nomination

05 Mai 1999 05/05/1999

De:	Henry (Bernard, Marie, Joseph, Albert) troupes de marine
Objet:	pour l'année 1998 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000569685 (source JORF)

promotion

23 Décembre 1997 23/12/1997

De:	Henry (Bernard, Ignace, Georges, Loïc)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Saint-André-de-Cubzac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

JORFTEXT000000363306 (source JORF)

nomination

01 Juillet 1993 01/07/1993

De:	Henry (Bernard) travaux publics
Objet:	à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1989) par ordre alphabétique

JORFTEXT000000166245 (source JORF)

admission

17 Février 1990 17/02/1990

De:	Henry (Bernard, Marie, Patric)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve TRANSMISSIONS Les lieutenants de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000524371 (source JORF)

nomination

07 Janvier 1990 07/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.